MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Chevalpayant est édité par WEB Média( W B )

Phone: (+33)

CONTACT

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


HÉBERGEMENT

Chevalpayant est hébergé par ARCHIVE-HOST
36 rue Jeannin
21000 Dijon
France
Tél : 0373 270 502.

DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Dans le cadre de notre Site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d'autres facultatives. Chevalpayant s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à l'usage de Chevalpayant. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers sans votre autorisation préalable.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier.

Aucune information collectée sur ce site, par exemple l'adresse e-mail des utilisateurs, n'est cédée ou louée à des tiers, Chevalpayant protège votre vie privée ! A tout moment vous pouvez nous demander la rectification ou la suppression de vos informations.

DROIT D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site https://www.chevalpayant.com sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

INFORMATIONS PRÉSENTÉES SUR CHEVALPAYANT ET RESPONSABILITÉ

Les produits ou prestations présentés sur le site CHEVALPAYANT (dans les publicités en image ou en texte, mails, newsletter, ou toute autre page) pour le compte de Cyber-Marchands ou Prestataires de Services ne constituent qu'une simple présentation aux visiteurs ; Chevalpayant n'étant pas le vendeur de ces articles ou prestations et n'encaissant jamais l'argent des ventes. Dans tous les cas, seules sont contractuelles les informations étant directement présentées par les vendeurs aux acheteurs sur le site des vendeurs. En aucun cas Chevalpayant, ni ses propriétaires ou éditeurs, ne pourront être tenus pour responsables, inquiétés et/ou poursuivis pour toute question liée à une transaction (ou ses suites) effectuée sur un site partenaire présentés dans ses pages.

AVERTISSEMENT

Tous les logos et visuels utilisés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Chevalpayant se limite à les afficher comme repères et liens visuels dans les conditions définis par les accords de partenariat ou d'affiliation et ne revendique aucune propriété sur ces visuels, sauf sur les siens. Il en va de même pour les noms de sociétés, de marques et d'enseignes citées.

Chevalpayant n'est aucunement lié par association, participation ou filiation aux sociétés, marques et enseignes citées dans cet espace. Les seuls liens existants entre celles-ci et Chevalpayant sont les accords de partenariat ou d'affiliation qui régissent le droit reconnu à Chevalpayant de citer ses partenaires et d'établir des liens vers leurs sites internets respectifs.

Chevalpayant dégage toute responsabilité pour toutes les transactions et leurs suites effectuées par quiconque avec les tiers partenaires et annonceurs mentionnés sur ce site. En navigant sur ce site vous acceptez ces conditions. Cependant nous vous invitons à nous signaler les problèmes éventuellement rencontrés afin de ne pas, ou plus, présenter ici, dans l'intérêt des internautes visiteurs, des marchands ou services qui ne se montreraient pas corrects.

Enfin nous attirons votre attention sur le fait que Chevalpayantn'est pas un site de paris sportifs et ne reçoit pas d'argent à ce titre. Chevalpayant est un site de pronostics hippiques indépendant et décline toute responsabilité pour l'utilisation de ses pronostics, chaque utilisateur de ce site est pleinement responsable de ses propres actions et paris et ne saurait en aucun cas rendre Chevalpayant responsable de quoi que ce soit à ce titre. Si vous n'acceptez pas cette responsabilité nous vous invitons à quitter ce site.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

www.chevalpayant.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Chevalpayant. Cependant, Chevalpayant n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait

Le Site www.chevalpayant.com utilise des cookies.

La navigation sur le site www.chevalpayant est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

Sous Mozilla: Cliquez sur le bouton de menu New Fx Menu et sélectionnez Options, sélectionner Vie privée, Dans la zone Historique, pour l'option Règles de conservation, sélectionnez utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique.Cochez la case Accepter les cookies pour activer les cookies, ou décochez-la pour les désactiver.

Chevalpayant utilise uniquement les cookies pour permettre de garder votre session ouverte ou pour vous connecter automatiquement si vous avez coché "se souvenir de moi " avant de vous connecter. Les cookies sont conçus pour être utilisés uniquement par Chevalpayant. Le fait de vous opposez à l'enregistrement de ces "cookies" risque de limiter fortement l'utilisation de nos services.

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.chevalpayant.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Dernière mise à jour des présentes : 12 Février 2016.